Statuts et règlement intérieur
Nos statuts (2022)
- Titre I. Constitution, But et Objet (articles 1 à 4)
- Titre II. Admissions - Radiations (articles 5 à 7)
- Titre III. Organisation des sections d'entreprise et comités régionaux (articles 8 à 10)
- Titre IV. Organisation du congrès (articles 11 et 12)
- Organisation du comité national (article 13)
- Organisation du bureau national (article 14)
- Organisation financière (articles 15 et 16)
- Modifications des statuts (articles 17 et 18)
Règlement intérieur
- Admissions (art. 5 des statuts)
- Organisation du Bureau national (art. 14 des statuts)
- Organisation du Comité national (art. 13 des statuts)
- Organisation et fonctionnement des sections d'entreprise (art. 8 des statuts)
- Organisation géographique des comités régionaux (art. 9 des statuts)
- Commission de médiation et de discipline (art. 7 des statuts)
- Modération des listes de discussion
- Désignation des référents SNJ pour l’égalité et contre les agissements et violences sexistes et sexuels
- Organisation financière (art. 15 des statuts)
- Organisation financière des sections d’entreprise ou des comités régionaux (art. 8 et 9 des statuts)
Charte du SNJ pour l'égalité et contre les agissements et violences sexistes et sexuels (adoptée par le Comité national extraordinaire du 3 juillet 2021)
Accès pour tous